Le contrôle technique des deux-roues motorisés va être instauré en avril 2024

Dont acte... 


Le Monde avec AFP Publié aujourd’hui à 00h52

Le contrôle technique des deux-roues motorisés va être instauré dans un délai de deux mois

Ce sera deux mois. Le temps presse pour le gouvernement en ce qui concerne l’instauration du contrôle technique pour les deux-roues motorisés, après la décision rendue, jeudi 1er juin, par le Conseil d’Etat.


Des motards avaient manifesté à Paris, le 27 novembre 2022, pour protester contre la décision du Conseil d’Etat imposant un contrôle technique pour les deux-roues motorisés. THOMAS SAMSON / AFP

La plus haute juridiction administrative, saisie en référé par plusieurs associations luttant pour la qualité de l’air et la sécurité routière, enjoint au gouvernement de « prendre l’arrêté d’application du décret du 9 août 2021 relatif à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur dans un délai de deux mois à compter de la notification de la présente décision ».

Le ministre des transports, Clément Beaune, a immédiatement réagi, affirmant que le gouvernement appliquerait « bien entendu la décision du Conseil d’Etat » et que lui-même préciserait « dans les prochains jours le calendrier et les modalités du contrôle technique », dans un communiqué. 
A ce stade, la date exacte à laquelle les motos et scooters seront soumis au contrôle technique en France n’est pas connue.

En août 2021, un décret avait prévu le début du contrôle technique en janvier 2023 pour les véhicules immatriculés avant 2016, et plus tard pour les autres. Mais le lendemain, sur demande d’Emmanuel Macron, le gouvernement avait fait savoir qu’il ne l’appliquerait pas, car « ce n’[était] pas le moment d’embêter les Français », selon un conseiller de l’exécutif.

Les associations Respire, Ras le scoot et Paris sans voiture avaient alors saisi le Conseil d’Etat selon une procédure d’urgence pour réclamer l’application de la directive européenne dans les plus brefs délais. La plus haute juridiction administrative du pays leur avait donné raison en mai 2022, enjoignant à l’exécutif de l’appliquer dès octobre 2022.

La Commission européenne avait imposé dès 2014 un contrôle technique dans tous les pays de l’Union européenne, souhaitant sa mise en œuvre dès janvier 2022 pour les deux-roues de plus de 125 cm3.

« Cela fait maintenant deux ans que Ras Le scoot, aux côtés de Respire et de Paris sans voiture, se bat pour faire respecter le droit européen, qu’Emmanuel Macron bafoue pour des raisons d’opportunité électorale », a cinglé l’association regroupant des citoyens « excédés par les nuisances des deux-roues motorisés ».

Céline Aubrun, coordinatrice du bureau national de la Fédération française des motards en colère (FFMC) a jugé « compliqué » d’appliquer cette mesure dans un délai aussi court : « Comme les centres de contrôle technique n’étaient pas forcément prêts, ça va être mis en place à la va-vite, on s’inquiète d’une mise en œuvre aussi rapide », a-t-elle dit à l’AFP.

Un délai court

Depuis, le gouvernement envisageait de faire passer un contrôle allégé aux deux-roues, pour moins de 50 euros, à partir de juin 2023, selon une note gouvernementale consultée par l’Agence France-Presse (AFP).

Le Monde avec AFP


Ne dites pas à ma mère que je suis co-admin chez FGI Elle croit que je suis gogo-dancer dans un bar gay

Les minorités politiques agissent toujours contre l'intérêt général. Malheureusement, elles sont plus efficace dans les démocraties (théorème d'Olson).
Et voilà le résultat.

V (plus que jamais).

  On attend avec "impatience", les modalités exactes de ce CT.
              Je pense qu'on va bien rire... jaune.

ASSOCIATIONS DE MERDE. Pardon ça m'a échappé. 

Christian Pépé69

Bon.... Il va falloir aussi que les centres s'équipent des matériels adéquats, que les contrôleurs passent le permis moto (ah ben oui, déplacer une gold sans permis, surtout lorsqu'elle est garée tout au fond du parking). De là à ce que tous les deux roues en circulation passent le contrôle, que les concessions fassent passer le contrôle à toutes les motos d'occasions concernées, que les motos de police, gendarmerie les passent.... ça va mettre très longtemps... Espérons qu'ils ont pensé aux dérogations pour pouvoir rouler.

Bonsoir,

En ce qui me concerne, il n'est pas envisageable qu'un "contrôleur", qu'il pèse 60 ou 120 kg ne déplace ma moto dans le centre.

Ce sera moi ou personne. 

Si quelqu'un doit la mettre sur la tranche ou sur la béquille centrale, ce sera moi. 

Les types, a priori, n'ont pas le permis moto et il faudrait que je leur laisse le soin de déplacer ma belle... Ca va pô non !

Bonne soirée et bon week end à tous

C'est vrai qu'en ce moment la France manque un peu de motifs pour organiser des manifs...
En tout cas DEKRA reste un nom à retenir....

Pour répondre à Doudou94, justement, je ne rentre pas ma moto dans le centre car je ne suis pas habilité, MAIS, aussi je demande de voir le permis du contrôleur, moins de 2 ans ou pas de permis la moto reste sur la parking, avec justificatif de ne pas pouvoir faire le contrôle.......

Franck

  On peut déjà boycotter DEKRA (même si les autres ne sont pas meilleurs) et le faire savoir.
              Pour ma part, DEKRA n'examinera pas ma moto ni mes voitures (Na)
Christian Pépé69

Wild-Weasel a écrit:
Pour répondre à Doudou94, justement, je ne rentre pas ma moto dans le centre car je ne suis pas habilité, MAIS, aussi je demande de voir le permis du contrôleur, moins de 2 ans ou pas de permis la moto reste sur la parking, avec justificatif de ne pas pouvoir faire le contrôle.......

Franck

Pour en avoir discuté avec mon contrôleur technique lors du passage au CT de ma voiture, il n'y a pas d'obligation pour un contrôleur d'être titulaire du permis de conduire correspondant, car il ne conduit pas la voiture sur la voie publique mais dans une enceinte privée. En cas de problème il est assuré...
En tout cas , c'est valable pour les 4 roues, quid des 2 roues ???

Tu as tout à fait raison, Michel.
Et cela s'appliquera aux 2 roues.

Ce n'est de toute façon qu'un problème de forme. La question de fond est bien plus importante: comme nous l'avons laissé faire pour les voitures, nous laisserons-nous imposer un contrôle qui est inutile, pénalisant et ne représente finalement qu'un moyen de taxation supplémentaire ?

La sur-réglementation a toujours été un moyen de générer des activités artificiellement utiles (métiers du contrôles, de certaines rénovations et mises aux nouvelles normes) mais sources de TVA, de taxes pro et d'impôts supplémentaires.

V

à tous

Juge et partie Dekra bravo a eux et merci au gouvernement de les avoir écouté maintenant on l a dans le c.l.

VOILA C EST DIT ET JE ME CALME

Un autre combat a surtout ne pas négliger les zef : zone a faible émission , ville de plus de 150 000 habitants les vehicules trop vieux ne pourront plus rouler se sera mon cas pour ma 1800 de 2005 ...pour des raisons de pollution , donc heureux propriétaires de 1500 .....

Maintenant la FFMC puisque malheureusement le ct va nous tomber dessus veux faire le lien entre le ct (controle pollution entre autre de nos motos ) et les zef .
Lors du ct ta moto est reconnue non polluante donc levée de l interdiction de ne pas pouvoir rouler dans ces villes .
Pour ma part cela pourrait " me satisfaire .

A SUIVRE
pour info: j habite au Mans et donc touché par cette ZEF

jerome 166 a écrit:Bon.... Il va falloir aussi que les centres s'équipent des matériels adéquats, que les contrôleurs passent le permis moto (ah ben oui, déplacer une gold sans permis, surtout lorsqu'elle est garée tout au fond du parking). De là à ce que tous les deux roues en circulation passent le contrôle, que les concessions fassent passer le contrôle à toutes les motos d'occasions concernées, que les motos de police, gendarmerie les passent.... ça va mettre très longtemps... Espérons qu'ils ont pensé aux dérogations pour pouvoir rouler.

Malheureusement, je pense que les centres de contrôle ont anticipé pour leur matos et la formation de leurs contrôleurs, enfin les grosses structures comme DEKRA, .
Et comme indique Etche, pas besoin d'un permis (moto ou auto) pour se déplacer dans une enceinte privée avec un véhicule quel-qu’il soit.
Par contre, effectivement, il va se passer un bon moment pour que le parc 2 roues soit contrôlé.
Cela a du être le même bazar pour l’instauration du contrôle techniques des voitures, je ne me souvient plus.
En tout cas, je ne ferai pas de zèle pour me précipiter pour subir ce fichu contrôle ...

La presse à de nouveau interprété la décision du conseil d’État et le titre de presse de ce post est faux.

Le contrôle technique des deux-roues motorisés va être instauré dans un délai de deux mois

Le gouvernement a deux mois pour prendre l’arrêté d'application relatif à la mise en place du contrôle technique, ce qui n'est pas pareil et ne veux pas dire qu'il doit être mis en place dans les deux mois, ni dans quelles conditions cela devra se faire ....

C'est un peu rébarbatif et peut être incompréhensible à lire pour un non juriste mais tout est dans l'ordonnance de référé du conseil d’État ci dessous.
https://ffmc.asso.fr/IMG/pdf/2023-06-01_decision-ce-1126310495_473930_-_association_respire_et_autres_1_.pdf

sky.fred a écrit:
Le gouvernement a deux mois pour prendre l’arrêté d'application relatif à la mise en place du contrôle technique, ce qui n'est pas pareil et ne veux pas dire qu'il doit être mis en place dans les deux mois, ni dans quelles conditions cela devra se faire ....

C'est un peu rébarbatif et peut être incompréhensible à lire pour un non juriste mais tout est dans l'ordonnance de référé du conseil d’État ci dessous.
https://ffmc.asso.fr/IMG/pdf/2023-06-01_decision-ce-1126310495_473930_-_association_respire_et_autres_1_.pdf

  Fred,

Effectivement ta remarque est pertinente. Effectivement l'article 3 de la page 7, du document que tu as fourni, est très clair.




C'est donc bien 2 mois pour prendre l’arrêté d'application, ce n'est pas la même chose que "dans deux mois le CT motos est mis en place"....comme on peut l'entendre ou lire par-ci par-là.
On a donc encore un peu de temps avant que nos motos aillent passer le CT..

Je trouve que le point de vue du controleur: "on fait ce qu'on veut, on est sur un terrain privé " montre une certaine mauvaise foi (pas forcément de lui, il doit être fortement sympathique). Ce n'est pas parce qu'on est sur un terrain privé qu'on sait avancer une moto en étant aux commandes, et en toute sécurité. Le contrôleur cale avec la roue avant tournée, ça peut être compliqué. A ce compte là, je teste demain un avion de combat sur un aerodrome....

M'en fous, suis assuré 

Blague à part, je les plains ces contrôleurs car lorsque ça va entrer en vigueur, ils ne vont pas avoir des journées peinardes .... Bah c'est une idée, ils vont peut-être démissionner et zou, plus de contrôles auto et moto   . Elle est là la solution !

C'est sur le ton de la plaisanterie bien entendu.

Salut

Tous vos commentaires font part d'un énorme défaitisme 

Je pense que nous n'avons pas dit notre dernier mot....

Et, sinon, on a plus qu'a la fermer et tout accepter!

Entièrement d'accord, Bernard !
Laisserons-nous 3 vagues clampins nous imposer leur lubie ?!!?

V

Bonjour à tous,

Je suis Belge, et, pas vraiment concerné par le contrôle technique moto en France, mais j'aimerais vous fait part d'une expérience vécue à ce sujet !
Je pense d'ailleurs qu'un contrôle technique moto sera chose coûteuse pour les états/pays et donc, pour les "con"-tribuables.

En effet, j'avais été convié en septembre 2022 à présenter ma moto dans une station "test" dans le but de faire avaliser cette nouvelle législation européenne qui impose un contrôle technique moto ...  
Force est de constater que les infrastructures de test pour moto ne sont pas du tout simples à mettre en place. Par exemple, ce qui concerne le test de freinage, ma moto, comme beaucoup d'autres présentées le jour du test n'arrivaient même pas à monter sur le banc de test frein. Pour cause, la béquille latérale gène, ou alors, la ligne d'échappement frotte. Bref, la majorité de la trentaine de moto présentées n'ont pas pu faire le test de freinage ... J'ai aussi posé la question suivante a un haut responsable du projet présent sur le site :   " On fait comment pour les motos qui comme la mienne disposent du freinage intégral ? (Frein pied sur les 2 roues) ... Le gras ne savait même pas que cela existait ! ... MDR ... Il m'a répondu qu'il allait proposer de supprimer le banc de test frein car non concluant et qu'il allait proposer un test de freinage dynamique (Sur piste avec un décéléromètre placé sur le guidon de la moto concernée) ... La gras est un pur rêveur ... ... J'ajouterai encore que la personne responsable du contrôle n'était pas capable de manipuler ma moto , et encore moins de l'enfourcher pour la mettre sur le banc de test ... Il avait même peur que vu le poids du véhicule, la banc de test ne se déforme ... HIHIHI  ... Bande de C*ns ! ...

  

Cela étant dit, la loi est passée en Belgique 3 mois plus tard (en janvier 2023) pour un contrôle technique moto mais,... oui, il y a un "mais" (nous sommes en Gelbique) ... Le contrôle technique moto se fera uniquement en cas de revente d'un véhicule en seconde main ... Cela prouve bien la difficulté d'effectuer le contrôle technique sur tous les 2 roues du parc moto, mais qui sait , un jour ... Ils sont fous nos fonctionnaires décideurs ... et misère aux fonctionnaires exécutants qui doivent éponger les critiques et les remarques des citoyens mécontants ou désabusés ...

Bonne chance et bon amusement, amis Français . Cette loi fantaisiste montre une fois de plus les limites de notre société ou l'on veut tout réglementer !

Bien à vous.

Ils ont commencé comme ça en France pour les voitures : uniquement en cas de revente , puis tous les 5 ans et maintenant tous les deux ans.
Si ça passe , on arrivera à la même chose , « égalité «  oblige .
Il faut rentrer d3 l’argent , c’est tout.

alain leloup a écrit:Bonjour à tous,

Je suis Belge, et, pas vraiment concerné par le contrôle technique moto en France, mais j'aimerais vous fait part d'une expérience vécue à ce sujet !
Je pense d'ailleurs qu'un contrôle technique moto sera chose coûteuse pour les états/pays et donc, pour les "con"-tribuables.

Cela étant dit, la loi est passée en Belgique 3 mois plus tard (en janvier 2023) pour un contrôle technique moto mais,... oui, il y a un "mais" (nous sommes en Gelbique) ... Le contrôle technique moto se fera uniquement en cas de revente d'un véhicule en seconde main ... Cela prouve bien la difficulté d'effectuer le contrôle technique sur tous les 2 roues du parc moto, mais qui sait , un jour ... Ils sont fous nos fonctionnaires décideurs ... et misère aux fonctionnaires exécutants qui doivent éponger les critiques et les remarques des citoyens mécontants ou désabusés ...

Bonne chance et bon amusement, amis Français . Cette loi fantaisiste montre une fois de plus les limites de notre société ou l'on veut tout réglementer !

Bien à vous.

Salut Alain,

Un grand merci pour ton partage d'expérience
J'étais persuadé qu'en Belgique le contrôle technique était obligatoire depuis aussi longtemps qu'en Espagne...
Bravo, vous avez su résister...

Ce que je retirerai de ton message est qu'en fait:
Peu importe la méthode et surtout même sa justification, l'essentiel est quand même d'en retirer du pognon

J'aurai été le patron d'un groupe comme Dekra (pour ne pas le citer encore une autre fois!), j'aurai fait exactement la même chose.
J'aurai invité 2 ou 3 politiciens véreux mais cependant influents dans un super restaurant.
Je leur propose une recette fiscale avec des créations d'emploi!
Entre la poire et le dessert, je propose aussi de leur fournir un poste d'expert ou de consultant dans ma société quand ils auront terminé leur carrière politique...

Il est bien entendu que dans ce que je viens d'écrire, toute ressemblance avec un personne existante  ou ayant existé n'est issue que du fruit de mon imagination

ben ca alors.....le bernard il a une imagination digne des polars americains......mais non tu sais bien que tout le monde il est beau , tout le monde il est gentil         honte a toi d'avoir penser de si mauvaises choses             

T'as raison Christophe,

Honi soit qui mal y pense...

Bonjour à tous. 

Je viens de faire le CT de ma voiture et j'ai causé avec le gars. 

Déjà dans un premier temps aucun centre n'est équiper pour les motos .Déjà. 

Qui va déplacer la moto lui où moi .en cas de chute qui va payer .

Lui m'a dit clairement " le temps que tous les centres soient adaptés et équipés ce n'est pas demain. ça va coûter une fortune.

Et nous Déjà avec les voitures on est débordé. Son collègue part à la retraite. Ça fait plus d'un an qu'il cherche un nouveau. 

UN SCANDALE personne n'est venu ..

Et ça c'est partout moi même ébéniste à la retraite depuis peu. On n'a trouvé absolument personne. Même à l'école. Même à l' ANPE. 

Oh la la mon pauvre monsieur vous n'allez trouver personne.

El_TiTeP a écrit:

jerome 166 a écrit:Bon.... Il va falloir aussi que les centres s'équipent des matériels adéquats, que les contrôleurs passent le permis moto (ah ben oui, déplacer une gold sans permis, surtout lorsqu'elle est garée tout au fond du parking). De là à ce que tous les deux roues en circulation passent le contrôle, que les concessions fassent passer le contrôle à toutes les motos d'occasions concernées, que les motos de police, gendarmerie les passent.... ça va mettre très longtemps... Espérons qu'ils ont pensé aux dérogations pour pouvoir rouler.

Malheureusement, je pense que les centres de contrôle ont anticipé pour leur matos et la formation de leurs contrôleurs, enfin les grosses structures comme DEKRA, .
Et comme indique Etche, pas besoin d'un permis (moto ou auto) pour se déplacer dans une enceinte privée avec un véhicule quel-qu’il soit.
Par contre, effectivement, il va se passer un bon moment pour que le parc 2 roues soit contrôlé.
Cela a du être le même bazar pour l’instauration du contrôle techniques des voitures, je ne me souvient plus.
En tout cas, je ne ferai pas de zèle pour me précipiter pour subir ce fichu contrôle ...

Salut tous, 
Ca m'arrange bien que la mise en place de ce Rhhhooognoonndidiouff de CT prenne du temps, ça m'en laissera pour appeler l'Pop et lui demander de me mett' de côté deux silencieux et les carters pour ma 15 parc'que là, je pense que c'est la fin des "Pieds d'table"   

https://www.goldwingpartage.com/t4947-confection-de-silencieux-d-echappement-artisanaux-gl-1500?highlight=confection

Et TF1 en rajoute...
C'est vrai que ce sont des spécialistes...

https://www.tf1info.fr/societe/controle-technique-des-deux-roues-les-defaillances-ne-causent-elles-que-1-des-accidents-mortels-2259398.html