Importer une moto ou une voiture des USA

Au cas où... (Article non valide pour nos amis Belges) 


 

Belles Machines - Vendredi 15 février 2019

Importer une moto ou une voiture des USA



Les États-Unis, vous n’êtes pas sans le savoir, sont la patrie des Harley-Davidson et des muscle cars.

Vous êtes très nombreux à ausculter les petites annonces d’Ebay USA, Craiglist et autres sites de ventes d’autos et motos américaines en « bavant » (moi, le premier !) sur les tarifs pratiqués dans le nouveau monde.

Jusqu’à peu, le plus grand marché autos et motos au Monde était les États-Unis.

L’offre étant très importante en occasion comme en collection, les prix sont donc mécaniquement plus bas que ceux pratiqués en Europe. De plus, les USA regorgent de pick-up bodybuildés et autres muscle cars, inconnus sous nos cieux, mais qui sont omniprésentes dans les séries et film américains. Ces voitures forts exotiques font naturellement rêver les européens.

⇒ Pour les motos américaines neuves, je vous renvoie à cet article qui l’importation d’une Harley-Davidson Softail Street Bob 2019

1. Un énorme vivier en matière de véhicules de collection
2. Motos neuves et occasions récentes : Taxes et Formalités
3. Trois types d’homologation
4. Le Saint Graal : La carte Grise
5. Quelques remarques

1. Un énorme vivier en matière de véhicules de collection

Les USA ont englouti 70 à 80 % de la production auto et moto britannique dès la fin de la seconde guerre mondiale et jusqu’aux années soixante-dix.

Les japonaises des seventies comme les Honda CB 750 et Kawasaki Z 900 ont d’abord été conçus pour ce marché. C’est également vrai pour les motos tout-terrain vintage comme les Husqvarna et autres Honda CR Elsinore.

Attention aux vieilles auto européennes des 70’s



Des véhicules souvent très sains

* Les véhicules y sont souvent en bien meilleur état par rapport à leurs homologues français car elles ne subissent pas un « pilotage latin ».

* Le réseau routier, fait souvent de longues lignes droites, ménage la partie cycle ou le châssis.

* Le climat dans certains états comme le Texas, la Californie ou l’Arizona est très sec avec seulement quelques jours de pluie au cours d’une année, ce qui permet d’avoir des motos ou des automobiles qui ne connaissent aucun point de rouille même après plusieurs décennies… Les américains les appellent « rust free ».

* Les motos anglaises classiques ont généralement peu roulé car elles sont le fruit d’un achat d’impulsion. Les stars hollywoodiennes ont largement contribué à leur diffusion créant un effet de mode. Au final, elles ont été rapidement remisées au fond des garages car elles étaient peu adaptées aux réseau routiers US.

Attention tout de même vis à vis de ce tableau idyllique




Les américains sont des champions pour vous « fourguer » des engins improbables faits de pièces de bric et de broc. C’est d’autant plus vrai si vous habitez de l’autre coté de la planète. L’idéal est de passer par un transitaire spécialisé dans le genre de véhicule que vous convoitez.

L’achat via un mandataire

Un intermédiaire spécialisé sur un type de véhicule donné sera capable de détecter les vices cachés. De plus, il se chargera d’organiser son rapatriement généralement à des tarifs compétitifs en mutualisant le transport.

Il existe un grand nombre de spécialistes de l’import de véhicules depuis les USA. La plupart ont une antenne en France et parfois un showroom présentant des véhicules disponibles immédiatement ou en catalogue.

Certains sont spécialisés sur un certain type de véhicule et rapatrient, par exemple, des containers de vieilles anglaises. D’autres n’importent que les grosses américaines raides neuves inconnues de ce coté-ci de l’Atlantique.

Ces mandataires connaissent jusqu’au bout des ongles le processus d’homologation et proposent ces véhicules avec une carte grise.

Privilégiez les importateurs qui ne travaillent que sur un type de véhicule donné.

Cela indique un certain professionnalisme et un savoir-faire.

C’est dans l’absolu plus cher qu’une import et une homologation par vos soins. Par contre, c’est  la garantie de dormir sur ses deux oreilles entre l’achat et la réception du véhicule.

Certains importateurs ont pignon sur rue depuis des décennies avec des showrooms impressionnants. D’autres sont pour le moins des aigrefins qui changent de raisons sociales tous les 36 du mois  !

Des recherches poussées sur Google, des inscriptions à des forum pourront vous aider à séparer le bon grain de l’ivraie. Lors de concentrations, n’hésitez pas à dialoguer avec un propriétaire qui possède un véhicule identique à celui que vous voulez acheter. Il sera généralement de bon conseil.

2. Motos neuves et occasions récentes : taxes et formalités



La Boss Hog à moteur V8 : Toute la démesure américaine et une homologation RTI à la clef !

J’ai rédigé un article sur l’importation « sauvage » des Harley-Davidson et Indian neuves..

Quelles taxes et quels taux ?

Le droit de douane d’entrée dans l’Union Européenne s’élève à 8 % pour les motos dont la cylindrée est supérieure à 250 cc et 6 % pour les moins de 250 cc. Il est de 10 % pour les automobiles.

Ce pourcentage porte sur la valeur du véhicule mais aussi sur le coût total du transport.



Les frais de port sont quasiment identiques que vous achetiez un Sportster Iron d’occasion ou une Indian Chief des années 40 avec side-car. Mais pour cette dernière, le régime fiscal d’une importation d’un véhicule de collection est très avantageux. Nous en reparlerons en détail plus avant.

Vous devez appliquer à tout cela la TVA à 20 % pour la France. Cette dernière varie d’un état à l’autre de l’UE.

Sans verser dans le populisme à deux balles, on peut noter que notre administration fiscale via la TVA (une taxe bien française qui a fait florès dans le Monde) réussit à taxer… une taxe !

Le bureau des douanes vous délivrera le certificat de dédouanement 846 A attestant que votre moto est fiscalement en règle.

Ce document fait office de quitus fiscal pour les importations hors de l’espace économique européen ( les 27 pays de l’UE + Norvège, Islande et le Liechtenstein).

Les taxes réglées, vous pouvez quitter le port avec le véhicule sur un plateau soit par la route. Dans ce dernier cas, vous devez souscrire une assurance mais la chose sera difficile à obtenir avec un véhicule à carte grise étrangère et une domiciliation dans l’Hexagone.

Votre moto ou auto est désormais en règle fiscalement mais n’est toujours pas homologuée !

3.Il existe trois types d’homologation

A. Véhicule déjà commercialisé en France ou homologation simplifié
B. Véhicule jamais homologué en France entraînant une réception à titre isolée (RTI)
C. Véhicule de collection – auto ou moto de plus de 30 ans

Elles permettent à votre véhicule américain d’être conforme avec le code de la route français.

A. Véhicule déjà homologué en France

Il s’agit dans ce cas d’une homologation simplifiée d’un type de véhicule qui est déjà importé en France régulièrement. La démarche est en théorie relativement simple.

Attention, le certificat de conformité européen ou COC (Certificate of Conformity) ne facilite l’immatriculation que des véhicules provenant de l’Union Européenne.

Il faut contacter l’importateur français du constructeur afin qu’il vous fournisse une notice descriptive et l’attestation de non-conformité. Ces attestations sont payantes et demandent un délai d’environ trois semaines.

Vous allez alors « franciser » ce véhicule

Sur une moto, la chose est relativement simple mais reste quand même très onéreuse. En effet, un employé de la concession listera l’ensemble des pièces non-homologuées.

Elles sont essentiellement électriques. Il vous faudra notamment changer les optiques de phares et les divers éléments de signalisation tels que les clignotants, l’ampoule de plaque d’immatriculation et les catadioptres par des éléments estampillés « CE », « ECE » ou « E2 » qui attestent que ces pièces sont homologuées pour le marché européen.

Il faudra également installer des échappements homologués et un compteur étalonné en kilomètre par heure.

Pour les automobiles, le processus est nettement plus complexe et cher pour un non professionnel car le nombre de pièces à changer est exponentiel par rapport à une moto.

La francisation faite, le garage vous donnera le certificat de conformité européen ou COC (Certificate of Conformity).

Bien entendu et en tant que particulier, contentez-vous d’acquérir un véhicule habituellement vendu en Europe et non préparé.

B. Véhicule jamais homologué en France

Cela concerne les véhicules comme la nouvelle Mustang GT Shelby GT 500 ou les moto Boss Hog à moteur V8 qui n’ont jamais été importés en Europe. Vous devez à avoir recours à une réception à titre isolé ou RTI.

Pour un particulier qui ne connait pas les arcanes de l’administration française, cette démarche peut se transformer en chemin de croix. Achetez de préférence ce type de véhicule via un mandataire qui se chargera également de l’homologation.

Ces autos ou motos devront passer une batterie de tests afin d’obtenir le procès verbal de réception à titre isolé. C’est l’UTAC (société privée) qui se charge de réaliser les tests et vérifications afin que le véhicule soit conforme au code de la route français. Ces essais sont facturés autour de 1500 €.

La DREAL (Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement) anciennement « Mines » validera ou pas le procès verbal établi par l’UTAC. En cas de dossier jugé incomplet par la DREAL, vous devez alors repasser à l’UTAC et redébourser 1500 € !

Si le PV est accepté, la DREAL vous donnera le COC qui vous permet d’obtenir la carte grise.

C. Import d’un véhicule de collection




Les véhicules de plus de 30 ans dits de « collection » font l’objet d’un « traitement de faveur ».

Ils n’y a aucun frais de douane pour l’entrée dans l’UE. Ces véhicules ne doivent s’acquitter que de la TVA à taux réduite de 5,5 %. Bien entendu, elle s’applique sur le prix du véhicule et sur le transport.

Au niveau de l’homologation, il n’y a aucune mise en conformité. La Fédération Française des Véhicules d’Époque (FFVE) vous fournira un dossier à remplir pour obtenir la carte grise de votre « ancêtre ». Comptez 90 € pour obtenir ce document et trois mois de délais pour recevoir votre carte grise.

4. Le Saint Graal : La carte Grise




Pour l’obtenir, vous devez fournir les documents suivants à l’ANTS (l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ) basée à Charleville-Mézières dans les Ardennes (08) et placée sous la tutelle du Ministère de l’Intérieur. Les délais de traitement via cette plateforme numérique étant extrêmement longs. Il préférable de passer par une société privée type Feu Vert ou autres.

Les document à fournir sont les suivants :

Facture d’achat
Certificat d’immatriculation américain ou « title » barré et signé par l’ancien propriétaire et avec la mention (vendu le…) ou tout autre certificat d’immatriculation
Certificat de dédouanement 846 A
Contrôle technique pour les automobiles de plus de 4 ans
Certificat de remise en conformité (COC) ou RTI
Pièce d’identité valide
Justificatif de domicile

5. Quelques remarques :

A. Un particulier qui a importé un véhicule américain en France, doit impérativement l’homologuer et l’immatriculer à son nom avant de le revendre. Il n’y a aucune exception à cette loi.

B. Votre auto ou moto possède un numéro VIN (Vehicle Identification Number) qui est comme l’empreinte digitale du véhicule. Jamais deux autos ou motos ont un même numéro VIN. Le VIN est en vigueur depuis 1954.

C. L’administration fiscale considère qu’un véhicule est neuf lorsqu’il a moins de 6 mois ou moins de 6000 km.

Dans ce cas, la TVA devra être acquittée dans le pays où réside l’acheteur et non dans le pays où est vendu le véhicule. En tant que français, vous devez donc acheter le véhicule hors taxe aux USA et régler la taxe en France.

D. Pour un véhicule d’occasion acheté aux USA, qui a donc plus de 6 mois et/ou plus de 6000 km, vous devez acquitter la TVA américaine qui varie de 0 à environ 10 % selon les états.

Arrivé en France, vous êtes quand même redevable des droit de douane d’entrée dans l’Union Européenne (8 % pour une moto de plus de 250 cc et 10 % pour les autos) et de la TVA à 20 %.

Au final, vous aurez payé deux TVA ! Dans les faits, la TVA réglée à un état américain est quasiment impossible à récupérer.

E. Les français résidant à l’étranger depuis au moins douze mois sont exonérés de toutes taxes si leur résidence principale est française. Cette franchise vous engage à ne pas céder votre véhicule durant les douze mois suivant son entrée sur le territoire français.

F- Le certificat de conformité européen ou COC est entré en vigueur en 1995. Pour les véhicules antérieures à cette date, les propriétaires devront se rapprocher de l’importateur. Vous devrez remplir un imposant dossier (photos diverses et variées, numéros châssis et moteurs, etc.) afin que le représentant de la marque retrouve la trace de votre moto ou de votre auto et de ses spécificités techniques. Cette demande vous sera facturée autour de 200 € et seul les véhicules provenant de l’UE sont concernés.

Wouaw! Merci pour l'article très précieux.
Je me suis jamais renseigné des prix au , 
Est ce suffisamant bon marcher pour toutes ces démarches. 

J'ai immatriculé en France. mon xtz 1200, que j'ai acheté en Belgique lorsque j'y habitais encore.

J'ai déjà trouvé ça pénible, et Yamaha à bien profité de la situation. Ha oui le pognon.... Tout le monde  veut mon pognon.... Étrange.....