Les restrictions de circulation en Europe

Il y a quelques années quand j'habitais à Rome, je m'étais pris deux prunes à 2mn d'intervalle. Reçues quelques semaines après les faits, elles avaient été rédigées manuellement au début et à la fin de la même rue où j'étais venu chercher mon patron dans son hôtel de luxe. 
Je n'avais pas réussi à n'en payer qu'une puisque c'était pour la même infraction, car le PV de chacun des agents devait être honoré, m'ont ils dit... 


par Alexis Ferrant | 24.06.2023

Les restrictions de circulation en Europe

ZFE, LEZ, ULEZ, ZTL ...

Grâce à l'harmonisation des règles de conduite, des permis de conduire, à l'ouverture des frontières et à la libre circulation des personnes ou encore à l'utilisation d'une monnaie unique, voyager au sein de l'Union européenne se montre extrêmement facilité.

Mais en dehors de la barrière de la langue et d'habitudes parfois différentes des conducteurs d'un pays à l'autre, il faut aussi prendre garde à quelques spécificités locales qui peuvent donner lieu à des verbalisations. En effet, rappelons que depuis plusieurs années les États membres ont mis en place des accords d'échanges d'informations sur les conducteurs pour permettre de poursuivre les ressortissants étrangers auteurs d'infractions au Code de la Route, mais pas uniquement.

Le meilleur moyen d'éviter de recevoir un courrier annonçant une mauvaise nouvelle au retour des vacances ou de son roadtrip, c'est encore d'être au fait de la règlementation, en particulier en ce qui concerne les zones environnementales


Les restrictions de circulation en Europe

En France on connait bien les Zones à Faible Emission (ZFE) qui ont été mises en place autour d'une douzaine de grandes agglomérations pour restreindre l'accès aux véhicules les plus polluants en s'appuyant sur la classification des vignettes Crit'Air. On se doute bien que la France n'est pas la seule dans ce cas et à chaque pays sa règlementation.

Allemagne

L'Allemagne est très en avance sur la question des zones environnementales puisque le pays compte déjà pas moins de 48 Umweltzonen à travers le pays. Le principe de fonctionnement est assez similaire à celui des ZFE françaises puisqu'il s'appuie sur des vignettes (verte, jaune ou rouge) qui donnent ou non accès à une zone, chacune fixant librement son seuil d'accès. La vignette Crit'Air étant différente, elle ne permet pas de rouler en Allemagne, sauf à Karlsruhe, Fribourg et Pfinztal où elle est reconnue pour les niveaux 0 à 3. Il faut ainsi acheter sa vignette 17,5 euros auprès d'un organisme agréé en ligne (TUV, DEKRA...) ou sur place dans un garage, un service d'immatriculation...

Belgique

En Belgique, on retrouve trois Low Emission Zones (LEZ) à Bruxelles, Anvers et Gand, chacune ayant ses propres règles. Pour pouvoir y circuler, il faut au préalable s'enregistrer, une autorisation peut être accordée à un véhicule ne répondant pas aux critères moyennant l'achat d'un pass journalier. Tout manquement, même pour un véhicule autorisé, est passible d'une amende de 150 euros.

Italie

En Italie, plutôt que les ZFE/LEZ, ce sont surtout les Zones à Trafic Limité (ZTL - zona traffico limitato) qui ont connu un essor considérable en s'installant dans pas moins de 300 municipalités. Ici, les restrictions de circulation s'appliquent à tous les véhicules qui ne sont pas spécifiquement autorisés et enregistrés (résidents) en fonction d'horaires. Les panneaux d'entrée dans une ZTL définissent toujours les horaires et véhicules autorisés. Chaque entrée ou sortie de la ZTL s'accompagne d'un PV, sans limites de nombre. Se balader librement dans le centre historique peut vite couter très cher, surtout que les amendes s'affichent généralement entre 100 et 200 euros.

Les amendes sont adressées plusieurs semaines, voire mois, après l'infraction à votre domicile. Le délai de notification d'un conducteur français est de 360 jours. À réception du courrier, on dispose de 60 jours pour faire opposition en demandant un recours auprès du préfet ou du juge de paix de la localité. Forcément les demandes et documents sont uniquement en italien. En cas de rejet de la contestation par le Préfet, le montant de l'amende est doublé. Le juge de paix, payant et qui nécessite une présence physique lors de l'audition, peut également décider de doubler le montant de l'amende.

Norvège

Outre une zone LEZ à Bergen, c'est surtout Oslo qui se montre restrictif auprès des conducteurs en Norvège avec la mise en place d'un péage urbain et de trois zones de tarification dont les tarifs sont ajustés en fonction du type de véhicule et de ses émissions. Si la zone la plus extérieure n'est payante qu'à l'entrée, les deux autres sont payantes à l'entrée ET à la sortie. Enfin, il faut ici aussi s'enregistrer en amont et opter pour une facturation EPASS24 ou Autopass, car le paiement est automatisé.

Pays-Bas

Aux Pays-Bas, la situation est plus complexe, car sur la quinzaine de municipalités qui a mis en place une "Milieuzone", chacune adopte plus ou moins ses propres règles. Dans un premier temps, seuls les véhicules diesel ont vu leur entrée être limitée, mais progressivement les limitations se durcissent, la prochaine vague devant intervenir en 2025. Ici, pas d'enregistrement à faire ni de vignette à acheter, tout se fait sur la base du niveau d'homologation de son véhicule. Les contrôles sont faits par vidéo avec contrôle des immatriculations. À Amsterdam, les cyclomoteurs et motos d'avant 2010 sont totalement interdits à moins d'être électriques, comme à la Hague. L'amende atteint 75 euros pour les deux-roues motorisés.

Royaume-Uni

Au Royaume-Uni, deux zones distinctes ont été mises en place à Londres avec une ULEZ (Ultra Low Emission Zone) dans l'agglomération et une LEZ spécifique à la Capitale, cette dernière présente des critères plus restrictifs. Là encore, il est nécessaire de procéder à enregistrement préalable de son véhicule et de payer un forfait quotidien si son véhicule ne répond pas aux normes (12,5 livres pour les motos) dans l'ULEZ. Par ailleurs, il faut ajouter à cela le péage urbain de 15 livres par jour nécessaire pour circuler dans la zone. L'amende s'élève à 180 £ dans l'ULEZ et varie entre 250 et 2.000 £ dans la LEZ. Depuis le Brexit, l'accord d'échange d'informations entre la France et le Royaume-Uni a cessé.

Suède

Les zones environnementales suédoises présentent un système similaire à celui appliqué en Norvège avec la mise en place de péages urbains qui prennent une "taxe d'embouteillage". Une "taxe d'infrastructure" est également ponctionnée au passage de certains péages routiers ou viaducs. Les prix varient en fonction de l'heure et du lieu, mais des plafonds sont mis en place : 60 couronnes à Göteborg, 130 couronnes à Stockholm. Il faut ici aussi passer par le EPASS24 si l'on voyage avec son propre véhicule.

Autres pays

Pour les autres pays, de l'Union Européenne, soit ils ne disposent d'aucune zone à faible émission, mais se préparent à en mettre en place, soit des restrictions sont appliquées de manière ponctuelle en fonction des pics de pollution. L'Espagne doit par exemple généraliser les LEZ à compter du 1er janvier 2024 aux villes de plus de 50.000 habitants en plus des mesures mises en place localement. C'est d'ailleurs cette tendance qui se dessine un peu partout.


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  Je ne suis pas fondamentalement opposé à ce genre de restrictions, c'est dans l'air du temps (même si ce n'est que des pompes à fric), mais notre "belle" EUROPE et ses grands dirigeants pourraient au moins faire en sorte que tout cela soit bien harmonisé, car ça devient de plus en plus compliqué de préparer ses déplacements. 
Christian Pépé69