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condamné pour le vol de sa propre moto
3 participants
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condamné pour le vol de sa propre moto
Bienvenue chez Mad Max...
Pauline Rachwal Le 27 Décembre 2017 à 11h21
Condamné pour le vol de sa propre moto
Voici les faits rapportés par nos confrères de La Nouvelle République et qui ont le mérite de soulever de nombreuses questions. Un motard reconnaît sa moto qui a été volée sur un site de vente en ligne et décide d’aller la récupérer, il vient d’être condamné en appel.
Nous sommes le 21 septembre 2010, Yann, 29 ans, se fait voler sa KTM dans la ville de Continvoir. C six ans plus tard, en mars 2016, il reconnaît la moto en question sur un site de vente sur le web et décide d’aller la récupérer. Il prend rendez-vous avec le vendeur et décide de venir accompagné de trois autres personnes « pensant avoir affaire à des gens du voyage ».
Ils se rendent au rendez-vous dans un 4X4 et équipés de batte de base-ball. Après des actions plus que mouvementé, l’équipe finie par récupérer la machine. Mais, il y a un hic, le vendeur annonce être de bonne foi et l’avoir acheté en bonne et due forme.
S’en suivront une affaire au tribunal de Tours et une première condamnation pour le motard ayant juste voulu récupérer sa moto. La sanction est lourde avec une peine de prison de 4 mois avec sursis et 300 euros d’amende. Les quatre personnes impliquées dans la récupération de la moto doivent payer ensemble, 1.000 euros de frais de procédure, 200 euros de préjudice moral pour la victime et 1.698,81 euros de préjudice de jouissance (droit de propriété).
L’affaire aurait pu s’arrêter là, mais Yann estime que la KTM lui appartient justifiant qu’il possède les factures et le dépôt de plainte pour vol et fait appel de la décision. Son avocat explique que la victime ne peut être le propriétaire car il n’y a ni nom, ni signature sur l’acte de cession et demande la relaxe de son client et le retrait de la notification de condamnation sur le casier judiciaire.
L’avocat du plaignant quant à lui affirme que les numéros de série n’ont jamais été maquillés et qu’il possède la clé de la moto. Il ajoute qu’il s’agissait d’un vol et d’une infraction caractérisée.
Hélas pour Yann, il sera lésé 2 fois, le tribunal confirme la peine du premier jugement avec tout de même le retrait de l’inscription sur le casier et devrait payer 800 euros en plus à cause de l’appel du jugement.
g2loq- Co-administrateur
- Messages : 22938
Date d'inscription : 29/04/2013
Age : 70
Re: condamné pour le vol de sa propre moto
Ne pas se faire justice soit même , les bleus sont là pour ça .....
Invité- Invité
Re: condamné pour le vol de sa propre moto
Christian et à tous.
Même s'il s'était adressé à la police, 6 ans après le vol, la récupération de sa bécane aurait été très difficile.
Mais c'est vrai qu'à chaud, on aurait presque tous envie de se faire justice ou plutôt de réparer l'injustice qui nous avait été faite...
Même s'il s'était adressé à la police, 6 ans après le vol, la récupération de sa bécane aurait été très difficile.
Mais c'est vrai qu'à chaud, on aurait presque tous envie de se faire justice ou plutôt de réparer l'injustice qui nous avait été faite...
Invité- Invité
eddy tionspéciale- Membre incontournable !
- Messages : 7037
Date d'inscription : 14/02/2017
Age : 68
Re: condamné pour le vol de sa propre moto
hf1961 a écrit:....
Mais c'est vrai qu'à chaud, on aurait presque tous envie de se faire justice ou plutôt de réparer l'injustice qui nous avait été faite...
Bonsoir Henri,
En principe; Mais là, on ne peut pas dire que ce soit vraiment à chaud. Il a pris le temps de contacter le vendeur, organiser son petit guet-apens... Mais pas celui de faire fonctionner ses deux neurones, apparemment !
Si chacun commence à agir ainsi, on fonce vers l'apocalyptique, façon MadMax, Retour vers le Futur II ou plus prosaïquement, vers la rhétorique Daesh ou E.I....
g2loq- Co-administrateur
- Messages : 22938
Date d'inscription : 29/04/2013
Age : 70
Re: condamné pour le vol de sa propre moto
Christian.
Je parlais de la réaction à chaud de retrouver sa bécane après 6 ans sur LBC...
Sinon j'adhère à ton raisonnement
Je parlais de la réaction à chaud de retrouver sa bécane après 6 ans sur LBC...
Sinon j'adhère à ton raisonnement
Invité- Invité
Re: condamné pour le vol de sa propre moto
si je comprend bien les choses !!!
ON DOIT FERMER SA GUEULE A TOUT !!!
Invité- Invité
Re: condamné pour le vol de sa propre moto
Papi 39 a écrit:
si je comprend bien les choses !!!
ON DOIT FERMER SA GUEULE A TOUT !!!
Faut pas s'emballer comme ça... nous ne connaissons pas tous les éléments du dossier et les journaleux nous disent ce qu'ils veulent bien nous annoncer. Six ans... il faut que ce soit vraiment un modèle unique pour que le gars reconnaisse sa bécane. Il n'était pas assuré contre le vol ? En six ans la machine a pu passer entre plusieurs mains... pourquoi le propriétaire actuel serait forcément le voleur ? Comme cité dans l'article, il peut très bien être de bonne foi. C'est dommage pour lui si la moto est reconnue volée et doit être rendue, il aura tout perdu lui aussi.
Même si c'est malheureux, la justice est ainsi faite... On m'aurait dit qu'il venait de se la faire voler une semaine avant, j'aurais cautionné l'action mais après 6 ans, c'est nettement moins évident.
Allez, on reste zen et on boit frais !
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Re: condamné pour le vol de sa propre moto
oui !!
tu as raison ... puis la nouvelle année arrivant a grand pas ...
on met un mouchoir dessus !! on boit un coup !!
t a l'an qué vain ...
tu as raison ... puis la nouvelle année arrivant a grand pas ...
on met un mouchoir dessus !! on boit un coup !!
t a l'an qué vain ...
Invité- Invité
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